L'importance d'un contrat
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L'importance d'un contrat

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Un contrat type définit la relation d’engagement entre l’artiste et le client lorsqu’une œuvre artistique est commandée à un artiste.

Il inclut des clauses relatives aux droits d’auteur, à l’entretien et à l’annulation de la commande.

Le contrat de commande d’une œuvre devrait être utilisé même si l’artiste réalise l’œuvre sans rémunération.


Bien que la grande majorité des contrats puissent être faits sous forme verbale, la loi prévoit que certains types de contrats ne sont valides qu’en forme d’écrit. D’abord, un contrat écrit consiste à une preuve de son existence et de son contenu. Même si vous faites confiance à l’autre partie, il vaut toujours mieux de prendre ses précautions. Si vous vous entendez très bien avec l’autre partie et que vous êtes tous de bonne foi, il est quand même probable qu’une entente verbale conclue entre vous ne soit pas assez claire. Ce manquement de précision pourrait par la suite causer des mésententes. Un contrat bien rédigé fournit les précisions nécessaires et vous protège contre les conflits potentiels.




En conclusion, un contrat bien rédigé est dans les meilleurs intérêts de tous. Vous trouverez ci-dessous un contrat type à lequel vous n'avez qu'à ajouter votre logo. N'oubliez pas de l'imprimer en deux copies et d'initialer en bas de chaque page.

Je vous souhaite de l'utiliser plusieurs fois et d'avoir une tonne de commandes !


Primo xx


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